Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Françoise Cartron pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016. Dans le débat, la parole est à M. le secrétaire d'État.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes aux orateurs de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et la commission des ...
