Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Françoise Cartron pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe du RDSE, de la proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d’utilisation du transport sanitaire héliporté (proposition n° 233, texte de la commission n° 324, rapport n° 323). Dans la discussion générale, la parole est à M. Alain Bertrand, auteur de la proposi...
Je vais mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi. Je rappelle que le vote sur l’article unique a valeur de vote sur l’ensemble de la proposition de loi. Y a-t-il des demandes d’explication de vote ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble de la proposi...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
