Interventions en commissions de Françoise Gatel

Merci beaucoup de ces interventions passionnantes. Comme le disait Stéphane Piednoir, n'oublions jamais de dire à nos concitoyens que la démocratie, qui ne doit pas forcément être accompagnée d'adjectifs, mais de substantiels, est une exigence. Elle l'est pour les élus, mais surtout pour les citoyens. Il faut oser dire qu'on ne peut pas avoir...

Je coanimerai cette table ronde avec Jean-Michel Houllegate. Nous avons entrepris une mission sur la démocratie locale et les moyens de la revivifier, après notamment le constat d'une très grande faiblesse de l'engouement de nos concitoyens pour les élections. Nous observons une diminution significative de la participation, notamment aux électi...

Merci beaucoup. Je cède à présent la parole à Nadine Kersaudy.

Je suis navrée de vous interrompre, mais nous devons respecter notre timing. Je propose de passer la parole à Cécile Gallien. En écho à votre intervention, j'indiquerai qu'il existe en Bretagne des sociétés de matriarcat, notamment dans les îles, où les hommes étaient pêcheurs. Sur ces territoires, les femmes portaient des responsabilités très ...

Merci beaucoup. La loi NOTRe n'a en effet pas permis de rééquilibrer la parité dans les intercommunalités, ce qui est en lien avec la suppression des accords locaux. En 2014, une intercommunalité pouvait considérer qu'une commune était représentée par au moins deux élus, quelle que soit sa taille. Or, l'effet démographique devant désormais être...

En ce qui concerne l'engagement citoyen, sans doute les femmes rencontrent-elles des difficultés particulières, mais je rappelle la difficulté de l'engagement citoyen de manière générale. En 2014, pour 64 communes, aucun candidat ne s'est présenté aux élections municipales. Or, ce nombre a augmenté en 2020. Il s'agit donc là d'une question d'or...

La loi Engagement et Proximité a permis des avancées en matière de formation, de financement des frais de garde d'enfants et d'indemnités pour les élus des petites communes. Je note cependant vos propositions audacieuses sur le suffrage universel direct.

Je suis très attachée à la présence des services publics dans les territoires, c'est pourquoi j'ai regretté que le Gouvernement ait limité la délivrance des cartes nationales d'identité à quelques communes labellisées - dans mon département, seules 27 communes pourront en délivrer, ce qui est peu. S'agissant de l'apprentissage, il est clair q...

Je remercie Loïc Hervé pour son rapport. Même si nous ne traitons que d'une partie des crédits dédiés aux collectivités territoriales, l'examen de cette mission est l'occasion de soulever des points essentiels, s'agissant des finances locales. Mon avis est plus nuancé que celui des intervenants précédents. Le précédent quinquennat avait essoré...

Je rejoins les propos de Claude Raynal sur la nécessité d'anticiper les effets de la réforme des indicateurs financiers. Que pensez-vous, par ailleurs, des propositions qu'il a formulées avec Charles Guené concernant le FPIC ? Je salue le maintien de la DGF à son niveau actuel, et les efforts pour la DSIL et la DETR. Il faut reconnaître que l'...

Je remercie nos invités et nos collègues ici présents. Deux sujets sont ce matin à l'ordre du jour. Le premier est celui de la médecine préventive dans la fonction publique territoriale, qui est au coeur des préoccupations de notre délégation. Il en va en effet de la capacité des maires et des présidents d'autres collectivités (départements, in...

Merci beaucoup pour cette présentation qui pose un cadre. Monsieur le Vice-Président, pouvez-vous apporter un éclairage complémentaire ?

Je vous remercie et passe la parole à madame Chantal Pétard-Voisin.

Merci, nous poursuivons nos échanges avec cinq demandes d'intervention. Je passe d'abord la parole à Catherine Di Folco, puis à Philippe Mouiller.

Je vous remercie. Du fait de mon expérience de maire, je suis particulièrement sensible à ces propos sur la reconversion et sur le rôle que peuvent remplir les centres de gestion en la matière.

Je passe maintenant la parole à trois de nos collègues.

J'ouvre une parenthèse. Notre conviction, au sein du Sénat, est que le paiement incombe à celui qui décide.

N'hésitez pas à nous apporter tout support à la réflexion ou tout complément d'information.

Nous avions convié la DGAFP à cette table ronde. Elle n'a pas souhaité participer. Pourtant, je tiens à rappeler que le maire est un employeur. Des moyens et des ressources humaines sont indispensables à l'exercice de sa responsabilité. Vos propos résonnent donc fortement dans cette enceinte. Si l'État est incontournable, si la République est u...

J'adresse tous mes remerciements aux intervenants et aux élus.