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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Frédéric Marchand
5 rapports signés
17/11/2022 — Avis N° 119 (2022-2023) (Tome 04) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
18/11/2021 — Avis N° 167 (2021-2022) (Tome 04) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
19/05/2021 — Rapport d'information N° 620 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques et de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif à l' - Alimentation durable et locale
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques
18/11/2019 — Rapport d'information N° 127 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au déplacement d'une délégation de la commission en - Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
14/11/2018 — Rapport N° 125 (2018-2019) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable visant à la présentation d'un rapport sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, établies par l'Anses
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
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