Les amendements de Frédéric Marchand pour ce dossier
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Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je commencerai mon intervention par une évidence, car les évidences doivent être sans cesse répétées : la France est un pays littoral. Les 27 juin et 1er juillet 1846, s’exprimant à la tribune de la chambre des pairs, Victor Hugo constatait la « dégradation de nos dunes et...
L’objet de ce courroux était le détricotage de la loi Littoral proposé par les sénateurs et que l’on retrouve une nouvelle fois dans cette proposition de loi, notamment dans son article 9. Nous entendons et admettons parfaitement que ce texte n’a pas pour seul objet de résoudre des situations ponctuelles, comme celle de l’immeuble Le Signal, à...