Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Georges Patient pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Après les constats et les éléments de contexte qui viennent de vous être présentés par Roland du Luart, j'en viens aux préconisations que nous souhaitons faire figurer dans la proposition de résolution. Il s'agit de tenir compte de l'initiative prise par la commission des affaires européennes sur la politique de cohésion et l'octroi de mer, p...
Je suis très heureux de cette remarque que j'ai moi-même formulée à plusieurs reprises ! Vous trouverez une formule apportant une réponse à cette observation dans la suite de la proposition de résolution. Je poursuis la lecture du texte : « Considérant que le bilan du programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité (POSEI), m...
Je souligne par ailleurs qu'il est indispensable que notre Gouvernement soutienne la cause des RUP au niveau européen.
