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Les amendements de Georges Patient pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle l’examen, à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de la proposition de résolution demandant la mise en place d’un agenda rural européen, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Patrice Joly et plusieurs de ses collègues (proposition n° 839 rectifié bis [2020-202...
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
Acte est donné de votre rappel au règlement, ma chère collègue. La parole est à M. le secrétaire d’État.
Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution, en application de l’article 34-1 de la Constitution, demandant la mise en place d’un agenda rural européen. La conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
