Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Gérard Bailly

Audition de M. André Flajolet président de la commission environnement et développement durable de l'association des maires de france Mme Hermeline Malherbe présidente de la commission environnement de l'association des départements de france M. Philippe Schmit secrétaire général de l'assemblée des communautés de france et M. Hubert deJean de la batie vice-président de la région normandie en charge de l'environnement membre de l'association des régions de france


Les interventions de Gérard Bailly


Les amendements de Gérard Bailly pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Réunion du 11 janvier 2017 à 14h09  — Commission d'enquête Compensation des atteintes à la biodiversité

Les élus des collectivités territoriales aujourd'hui représentées partagent le souci que leurs territoires soient attractifs sans être défigurés. Je souhaiterais savoir qui doit, du point de vue des collectivités, être le fer de lance en matière de compensation ? Puisque les collectivités sont aussi maîtres d'ouvrage, est-ce aux élus à faire ...

Voir dans le contexte

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org