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Les amendements de Gérard Cornu pour ce dossier
6 interventions trouvées.
J’entends bien, monsieur le ministre, qu’il nous faut faire en sorte de simplifier. Or la simplification ne doit pas aller à l’encontre du pragmatisme ! L’amendement n° 49, déposé par Albéric de Montgolfier, est très pragmatique, car il vise la situation concrète que nous vivons en Eure-et-Loir. De plus, la rédaction retenue n’ouvre la voie qu...
Les déclarations de M. le rapporteur ont fait naître en moi beaucoup d’espoir. Il s’en est remis à la sagesse de la Haute Assemblée tout en demandant à M. le ministre de nous fournir des explications complémentaires. Or j’ai trouvé celles-ci quelque peu alambiquées. Pouvez-vous être plus précis, monsieur le ministre, afin que nous sachions si ...
Il est vraiment dommage que M. le rapporteur et M. le ministre n’aient pas émis un avis favorable sur cet excellent amendement. Un certain nombre de présidents de conseil général siègent parmi nous et ils savent ce que cette taxe va coûter aux départements. Même si elle apporte des recettes, nous savons parfaitement que, grâce aux nouvelles tec...
J'entends les arguments de M. le rapporteur et de M. le ministre, mais la question soulevée par notre collègue est extrêmement importante. Dans la mesure où plusieurs pays européens ont autorisé ce mode de transport, prenons garde que nos entreprises de transport ne souffrent d’un déficit de compétitivité par rapport à leurs concurrentes europé...
Nous pratiquons une opposition constructive. Dans la mesure où cet amendement est de bon sens et pragmatique, je le voterai.
Cette disposition s’apparente à ce que nous avons l’habitude d’appeler un cavalier. Mais peut-être n’est-ce pas le cas. Pourrait-on m’apporter des précisions sur ce point ?
