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Les amendements de Gérard Cornu pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je confirme les propos de M. Jacques Blanc : il semblerait que les difficultés rencontrées par les horticulteurs persistent. Notre rôle n'est pas de prendre des mesures d'ordre règlementaire, mais nous voudrions être sûrs que ces difficultés seront aplanies. Monsieur le secrétaire d'Etat, vous demandez le retrait de l'amendement. Avant d'accéd...
Je ne vois pas comment le maire d'une petite commune de 100, 150 ou 200 habitants pourrait signer dans la précipitation une convention de service public avec l'agriculteur du coin pour procéder à un déneigement qui ne sera peut-être nécessaire qu'une fois tous les cinq ans ? Nous, sénateurs, qui sommes les défenseurs naturels des collectivités...
Nous sommes tous favorables à une amélioration de la sécurité. Je ne suis pas un grand spécialiste en la matière, mais la mise en oeuvre du dispositif proposé ne devrait pas être très onéreuse. Par conséquent, eu égard aux chiffres qui ont été annoncés quant aux décès provoqués par les accidents de tracteurs qui se renversent et étant donné qu...
