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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de Gérard Dériot
713 interventions trouvées.
de l'étude sur la nutrition et la prévention de l'obésité, a tout d'abord rappelé que lors de sa réunion du 26 octobre 2004, l'OPEPS a décidé de confier à l'INSERM une étude sur les questions de nutrition et de prévention de l'obésité, destinée à servir de support à l'évaluation des politiques publiques dans ce domaine. Mme Jeanne Etiemble, dir...
de l'étude sur la nutrition et la prévention de l'obésité, a tout d'abord rappelé que lors de sa réunion du 26 octobre 2004, l'OPEPS a décidé de confier à l'INSERM une étude sur les questions de nutrition et de prévention de l'obésité, destinée à servir de support à l'évaluation des politiques publiques dans ce domaine. Mme Jeanne Etiemble, dir...
Après avoir indiqué qu'il informerait l'INSERM de cette échéance, M. Gérard Dériot, sénateur, rapporteur, a expliqué que l'étude remise par l'INSERM comportera trois parties : la première consacrée à la prévention de l'obésité, la deuxième au dépistage et à la prise en charge de l'obésité aux différents âges de la vie et la dernière au bilan d...
Après avoir indiqué qu'il informerait l'INSERM de cette échéance, M. Gérard Dériot, sénateur, rapporteur, a expliqué que l'étude remise par l'INSERM comportera trois parties : la première consacrée à la prévention de l'obésité, la deuxième au dépistage et à la prise en charge de l'obésité aux différents âges de la vie et la dernière au bilan d...
a souhaité savoir qui avait en charge, en France, l'évaluation des risques pesant sur la santé publique et l'alerte des pouvoirs publics, avant la mise en place en 1998 de l'Institut de veille sanitaire. Il s'est interrogé sur les causes du retard constaté entre la connaissance de la toxicité de l'amiante et son interdiction en 1997. Il a en...
a voulu savoir qui, avant la création de l'Institut de veille sanitaire (InVS) en 1998, avait la charge en France de l'évaluation des risques pesant sur la santé publique et l'alerte des pouvoirs publics. Puis il s'est demandé comment expliquer le retard pris par notre pays entre le moment de la connaissance de la toxicité de l'amiante et son i...
a voulu savoir si les risques professionnels et environnementaux étaient désormais mieux pris en compte en France.
s'est demandé si les salariés étaient aujourd'hui suffisamment protégés contre les risques dus à l'amiante résiduel.
a voulu savoir quels étaient aujourd'hui les plus importants facteurs de risques au travail.
a estimé qu'il serait judicieux que la mission débute ses travaux en faisant un état des lieux précis sur les conséquences médicales de la contamination par l'amiante et sur l'évolution de la réglementation applicable.
a rappelé, ainsi que M. Jean-Marie Vanlerenberghe, président, les conditions pour lesquelles M. Pierre Fauchon avait été conduit à déposer sa proposition de loi. Il s'est ensuite interrogé sur les moyens à mettre en oeuvre afin d'instituer des procédures d'alerte efficaces à l'intention des pouvoirs publics.
a précisé qu'à la suite de l'appel d'offres lancé au mois de juillet 2004, trente et un dossiers de consultation ont été retirés et quatre offres ont été déposées. Il a observé que deux de ces offres, respectivement présentées par les sociétés de conseil IXTREM et RES-PUBLICA ont été jugées nettement insuffisantes, notamment sur le plan de l...
a précisé qu'à la suite de l'appel d'offres lancé au mois de juillet 2004, trente et un dossiers de consultation ont été retirés et quatre offres ont été déposées. Il a observé que deux de ces offres, respectivement présentées par les sociétés de conseil IXTREM et RES-PUBLICA ont été jugées nettement insuffisantes, notamment sur le plan de l...
