Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier

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L’ordre du jour appelle la désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat et la proclamation de la constitution du bureau définitif. Conformément à l’article 2 bis du règlement, la liste des candidats à chacune de ces fonctions a été publiée à douze heures trente. Cette liste n’a fait l’objet d’aucune opposition pen...

Je proclame secrétaires du Sénat MM. Jean-Michel Arnaud, Guy Benarroche, François Bonhomme, Mmes Nicole Bonnefoy, Alexandra Borchio Fontimp, Catherine Conconne, Catherine Di Folco, M. Joël Guerriau, Mmes Véronique Guillotin, Sonia de La Provôté, Marie-Pierre Richer, Patricia Schillinger, MM. Philippe Tabarot et Mickaël Vallet.

Conformément à l’accord intervenu entre les présidents de groupes politiques, Mme Céline Brulin remplacera M. Joël Guerriau en qualité de secrétaire du Sénat à compter du 1er avril 2025, à zéro heure.

Je déclare le bureau du Sénat constitué. Communication en sera donnée à M. le Président de la République, à Mme la Première ministre et à Mme la présidente de l’Assemblée nationale. Je vais suspendre la séance. Elle sera reprise à dix-huit heures trente pour l’annonce de la publication des listes des candidats aux sept commissions permanente...

L’ordre du jour appelle la désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat et la proclamation de la constitution du bureau définitif. Conformément à l’article 2 bis du règlement, la liste des candidats à chacune de ces fonctions a été publiée à douze heures trente. Cette liste n’a fait l’objet d’aucune opposition pen...

Je proclame secrétaires Mme Esther Benbassa, M. Pierre Cuypers, Mmes Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Férat, Martine Filleul, MM. Daniel Gremillet, Jacques Grosperrin, Joël Guerriau, Loïc Hervé, Mmes Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Marie Mercier, Patricia Schillinger et M. Jean-Claude Tissot.

Je déclare le bureau du Sénat constitué. Communication en sera donnée à M. le Président de la République, à M. le Premier ministre et à M. le président de l’Assemblée nationale. Je félicite toutes celles et tous ceux qui vont exercer des fonctions au sein du bureau du Sénat, fonctions qui, je le précise d’emblée, ne sont pas que formelles !

Je vais suspendre la séance. Elle sera reprise à dix-huit heures trente pour l’annonce de la publication des listes des candidats aux sept commissions permanentes et à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne, et de leur ratification sauf opposition dans le délai d’une heure. La séance est suspendue.

L’ordre du jour appelle la désignation des vice–présidents, questeurs et secrétaires du Sénat et la proclamation de la constitution du bureau définitif. Conformément à l’article 3 du règlement, la liste des candidats à chacune de ces fonctions a été publiée à douze heures trente. Cette liste n’a fait l’objet d’aucune opposition pendant le dél...

Je proclame secrétaires M. Éric Bocquet, Mme Agnès Canayer, M. Yves Daudigny, Mmes Catherine Deroche, Jacky Deromedi, M. Daniel Dubois, Mme Françoise Gatel, M. Joël Guerriau, Mmes Annie Guillemot, Mme Mireille Jouve, MM. Guy-Dominique Kennel, Dominique de Legge, Victorin Lurel et Michel Raison. Conformément à l’accord intervenu entre les prési...

Je vais suspendre la séance. Elle sera reprise aux environs de dix-huit heures trente pour l’annonce de la publication des listes des candidats aux sept commissions permanentes et à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne, et de leur ratification sauf opposition dans le délai d’une heure. La séance es...

L’ordre du jour appelle la désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat et la proclamation de la constitution du Bureau définitif. Conformément à l’article 3 du règlement, la liste des candidats à chacune de ces fonctions a été publiée à onze heures trente. Cette liste n’a fait l’objet d’aucune opposition pendant le déla...

Je déclare le Bureau du Sénat constitué. Communication en sera donnée à M. le Président de la République, à M. le Premier ministre et à M. le président de l’Assemblée nationale. Je vais suspendre la séance. Elle sera reprise à dix-neuf heures trente pour la nomination des membres des sept commissions permanentes et de la commission spéciale ...