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Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
3 interventions trouvées.
J’informe le Sénat que le groupe du RDSE a fait connaître à la présidence le nom de la candidate qu’il propose pour siéger à la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation en remplacement de M. Jacques Mézard, nommé ministre. Cette candidature a été publiée et la nomination aura lieu conformément à l’article...
J’informe le Sénat que le groupe Les Républicains a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, en remplacement de Mme Colette Giudicelli, démissionnaire. Cette candidature va être publiée et la nomination aura lieu ...
J’informe le Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la délégation sénatoriale aux entreprises en remplacement de M. Jean-Yves Dusserre, décédé. Cette candidature va être publiée et la nomination aura lieu conformément à l’article 8 du règlement.
