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Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (projet n° 16, texte de la commission n° 264 rectifié, rapport n° 263, avis n° 236, 237 et 244). Avant de ...
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé, à raison d’un orateur par groupe, à sept minutes le temps attribué à chaque groupe politique, les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe disposant de trois minutes. La parole à M. David Rachline, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun ...
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, dans le texte de la commission, modifié. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Je vous rappelle qu’une seule délégation de vote est admise par sénateur et que le scrutin aura lieu en sall...
Voici le résultat du scrutin n° 106 sur l’ensemble du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote : Nombre de votants343Nombre de suffrages exprimés216Pour l’adoption182Contre 34Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croiss...
Mes chers collègues, avant d’aborder le point suivant de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
