Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
4 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (projet n° 494, texte de la commission n° 548, rapport n° 547, avis n° 524). Je rappelle q...
Nous examinerons cette demande après l’intervention de M. le rapporteur pour avis de la commission des finances. Je ne pense pas que le Gouvernement y verra d’objection. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
J’ai été saisi par la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées d’une demande de réserve de l’article 1er et du rapport annexé jusqu’après la fin de l’examen des articles. Je rappelle que, aux termes de l’article 44, alinéa 6, du règlement, lorsqu’elle est demandée par la commission saisie au fond, la réserve est d...
Nous reprendrons l’examen de ce projet de loi à l’issue du débat sur la situation de la Grèce et les enjeux européens.
