Loi de finances pour 2016

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 163, rapport général n° 164). Monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, nous avons terminé hier l’examen des articles de la seconde partie et procédé à la seconde délibération. Nous en sommes parvenus...

Je vais maintenant donner la parole aux orateurs inscrits par les groupes pour expliquer leur vote. J’indique au Sénat que, compte tenu de l’organisation des débats décidée le 5 novembre par la conférence des présidents, chacun des groupes dispose de sept minutes et les non-inscrits de trois minutes, à raison d’un orateur par groupe. La parol...

La parole est à M. David Rachline, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.

M. le président. Monsieur le secrétaire d'État, madame la présidente de la commission des finances, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi de finances pour 2016, je veux souligner que, pour la deuxième année consécutive, le Sénat a pu examiner l’ensemble du budget, ce qui me sem...

Comme vous avez évoqué ce point, monsieur le secrétaire d’État, je profite de l’occasion pour souligner que le Gouvernement a respecté la parole qu’il m’avait donnée selon laquelle il n’y aurait pas de vote bloqué – les choses doivent être dites. Je me félicite de la participation importante à la discussion : 235 sénateurs sont intervenus au c...

Je remercie aussi l’ensemble des vice-présidents qui se sont succédé au plateau pendant ces seize jours de séance. Je sais qu’ils sont parvenus à concilier le droit de chacun à s’exprimer avec le respect de temps de parole contractés, en application de notre nouveau règlement, qui, me semble-t-il, n’a pas empêché l’expression des différentes se...

Le scrutin sera clos après la fin de l’appel nominal. Le scrutin est ouvert. Huissiers, veuillez commencer l’appel nominal.

Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. Mme et M. les secrétaires vont procéder au dépouillement du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote, le résultat du scrutin n° 102 : Le Sénat a adopté. Je remercie une nouvelle fois Mme la présidente de la commission des finances, M. le rapporteur général et M. le secrétaire d’État. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux. Nous les reprendrons dans quelque...