Loi de finances pour 2018

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 107, rapport général n° 108). Nous en sommes parvenus aux explications de vote et au vote sur l’ensemble.

Avant de passer au vote sur l’ensemble du texte, je vais donner la parole à ceux de nos collègues qui ont été inscrits par les groupes pour expliquer leur vote. J’indique au Sénat que, compte tenu de l’organisation du débat décidée par la conférence des présidents, chacun des groupes dispose de sept minutes pour ces explications de vote, à rai...

M. le président. La parole est à M. Claude Malhuret, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

La parole est à M. Jean Louis Masson, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

Le Sénat va maintenant procéder au vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2018, modifié. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public est de droit. Conformément à l’article 60 bis du règlement, il va être procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par l’article 56 bis du...

Le scrutin sera clos après la fin de l’appel nominal. Le scrutin est ouvert. Huissiers, veuillez commencer l’appel nominal.

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. Mme et M. les secrétaires vont procéder au dépouillement du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote, le résultat du scrutin n° 43 : Nombre de votants343Nombre de suffrages exprimés303Pour l’adoption181Contre 122Le Sénat a adopté.

La parole est à M. le président de la commission, que je tiens à remercier de s’être livré pour la première fois à cet exercice à deux voix. §

J’associe à ces remerciements les vice-présidents de notre assemblée, qui ont été très sollicités, ainsi que nos collaborateurs au plateau. La parole est à M. le rapporteur général.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux. Nous les reprendrons à dix-neuf heures. La séance est suspendue.