Nouveau pacte ferroviaire

L’ordre du jour appelle les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public solennel sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire (projet n° 435, texte de la commission n° 495, rapport n° 494).

Madame la ministre, mes chers collègues, avant de passer au scrutin, je vais donner la parole à ceux de nos collègues qui ont été inscrits par les groupes pour expliquer leur vote. Je rappelle que chacun des groupes dispose de sept minutes pour ces explications de vote, à raison d’un orateur par groupe, l’orateur de la réunion administrative d...

La parole est à M. Hervé Maurey, pour le groupe Union Centriste. Je tiens à remercier notre collègue du travail accompli par la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, qu’il préside.

M. le président. La parole est à M. Claude Malhuret, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

La parole est à M. Gérard Cornu, pour le groupe Les Républicains. Notre collègue a été le rapporteur de ce texte, ce dont je tiens à le remercier.

Mes chers collègues, il va être procédé, dans les conditions prévues par l’article 56 du règlement, au scrutin public solennel sur l’ensemble du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire, dans le texte de la commission, modifié. Ce scrutin, qui sera ouvert dans quelques instants, aura lieu en salle des conférences. Je remercie nos collè...

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 121 : Nombre de votants343Nombre de suffrages exprimés325Pour l’adoption240Contre 85Le Sénat a adopté.

La parole est à Mme la ministre. Elle a pu constater quel voyage de rêve lui a offert le Sénat.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.