Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
8 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19 (texte de la commission n° 388, rapport n° 387). Avant de donner la parole à nos collègues inscrits dans le débat et au Gouv...
M. le président. Avant de donner la parole à ceux de nos collègues qui sont inscrits dans la discussion générale, je voudrais saluer et remercier le rapporteur de la commission mixte paritaire, René-Paul Savary, qui a œuvré conjointement avec le président Philippe Bas et ses autres collègues à cette conclusion positive de notre commission mixte...
La discussion générale est close. La parole est à M. le président de la commission mixte paritaire.
Monsieur le ministre, croyez bien que je serai personnellement attentif à ce contrôle, non seulement pour le projet de loi de finances rectificative, mais aussi pour les autres textes. Je le solenniserai par un courrier au Premier ministre dès demain.
Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, aucun amendement n’est recevable, sauf accord du Gouvernement ; en outre, le Sénat étant appelé à se prononcer avant l’Assemblée nationale, il statue d’abord sur les amendements puis, par un...
Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisi d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?… Le vote est réservé.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je donne la parole à M. Patrick Kanner, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l’ensemble du projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19.
