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Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
8 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle l’examen de la proposition de résolution tendant à créer une commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion, présentée par le président du Sénat (proposition de résolution n° 512, texte de la commission n° 547, ...
L’ordre du jour appelle l’examen de la proposition de résolution tendant à créer une commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion, présentée par le président du Sénat (proposition de résolution n° 512, texte de la commission n° 547, ...
Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution. La commission des lois a déclaré cette proposition de résolution conforme aux dispositions de l’article 6 de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires. Le Sénat a fixé les explications de vote à deux minutes trente par gro...
Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution. La commission des lois a déclaré cette proposition de résolution conforme aux dispositions de l’article 6 de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires. Le Sénat a fixé les explications de vote à deux minutes trente par gro...
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de résolution.
Je constate que cette proposition de résolution a été adoptée à l’unanimité des présents. § Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de résolution.
Je constate que cette proposition de résolution a été adoptée à l’unanimité des présents. § Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
