Bioéthique

L’ordre du jour appelle les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public solennel sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (projet n° 63, texte de la commission spéciale n° 238, rapport n° 237). Madame la ministre, mes chers collègues, je vous rappelle que ce scrutin s’effectuera depuis ...

La parole à Mme Christine Herzog, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.

Mes chers collègues, je demande à chacun d’entre vous de faire silence pour écouter les orateurs ! La parole est à M. Daniel Chasseing, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour le groupe du Rassemblement Démocratique Social et Européen.

M. le président. La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour le groupe La République En Marche.

Madame la ministre, mes chers collègues, il va être procédé, dans les conditions prévues par l’article 56 du règlement, au scrutin public solennel sur l’ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique. Le scrutin sera ouvert dans quelques instants. Mes chers collègues, je vous invite à insérer votre carte de vote dans le terminal. Je vous ...

Plus personne ne demande à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 89 : Nombre de votants341Nombre de suffrages exprimés296Pour l’adoption153Contre 143Le Sénat a adopté, dans le texte de la commission, modifié, le projet de loi relatif à la bioéthi...

M. le président. Madame la ministre, point important, n’anticipons pas sur la deuxième lecture qui aura lieu ici !

J’ai vu hier soir que l’on anticipait sur le texte d’une proposition de loi. Je crois qu’il faut encore garder un espace ouvert de dialogue. C’est mon rôle de président du Sénat de le rappeler !

Mes chers collègues, je voudrais remercier le président de la commission spéciale, les rapporteurs et tous ceux qui ont participé au débat. Je voudrais encore souligner votre très nombreuse présence aujourd’hui, ce qui démontre combien ces sujets sont majeurs pour nous. Nous ne sommes pas que la chambre des collectivités territoriales, nous som...

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (projet n° 63, texte de la commission spéciale n° 238, rapport n° 237). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre des solidarités et de la santé.