Financement de la sécurité sociale pour 2022

L’ordre du jour appelle les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public solennel sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2022 (projet n° 118, rapport n° 130, avis n° 122).

Mes chers collègues, je vous rappelle que ce scrutin s’effectuera depuis les terminaux de vote. Je vous invite donc à vous assurer que vous disposez bien de votre carte de vote et à vérifier que celle-ci fonctionne correctement en l’insérant dans votre terminal de vote. Vous pourrez vous rapprocher des huissiers pour toute difficulté. Avant de...

M. le président. La parole est à M. Dominique Théophile, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.

M. le président. La parole est à Mme Colette Mélot, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

M. le président. La parole est à Mme Laurence Cohen, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

Il va être procédé, dans les conditions prévues par l’article 56 du règlement, au scrutin public solennel sur l’ensemble du projet de loi, modifié, de financement de la sécurité sociale pour 2022. Je rappelle qu’une seule délégation de vote est admise par sénateur. Ce scrutin de droit, en application de l’article 59 du règlement, est ouvert.

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 39 : Nombre de votants337Nombre de suffrages exprimés286Pour l’adoption185Contre 101Le Sénat a adopté.

(Même mouvements.) Je veux également saluer les travaux du précédent rapporteur général, M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Avant de donner la parole à M. le ministre, je souhaite remercier Mme Catherine Deroche, présidente de la commission des affaires sociales

Avant de donner la parole à M. le ministre, je souhaite remercier Mme Catherine Deroche, présidente de la commission des affaires sociales §ainsi que Mme Élisabeth Doineau, dont c’était le premier rapport général en tant que rapporteure générale de la commission des affaires sociales. §, et des rapporteurs pour les différentes branches de la sé...

(Même mouvements.) Je veux également saluer les travaux du précédent rapporteur général, M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.