Douane

L’ordre du jour appelle les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public solennel sur le projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (projet n° 531, texte de la commission n° 615, rapport n° 614, avis n° 613). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte. Mes chers collègues,...

M. le président. La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.

La parole est à M. Jean Louis Masson, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe.

La parole est à M. Jean Louis Masson, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.

M. le président. La parole est à M. Christian Bilhac, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

M. le président. La parole est à M. Christian Bilhac, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

M. le président. La parole est à Mme Vanina Paoli-Gagin, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

M. le président. La parole est à Mme Vanina Paoli-Gagin, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

M. le président. La parole est à M. Didier Rambaud, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.

Il va être procédé dans les conditions prévues par l'article 56 du règlement au scrutin public solennel sur l'ensemble du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces dans le texte de la commission, modifié. Le scrutin sera ouvert dans quelques instants. Je vous invite à insérer dès à présent votre ...

M. le président. La parole est à M. Didier Rambaud, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 292 : Le Sénat a adopté. § La parole est à M. le ministre délégué chargé des comptes publics.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

Il va être procédé dans les conditions prévues par l’article 56 du règlement au scrutin public solennel sur l’ensemble du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces dans le texte de la commission, modifié. Le scrutin sera ouvert dans quelques instants. Je vous invite à insérer dès à présent votre ...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 292 : Nombre de votants340Nombre de suffrages exprimés328Pour l’adoption313Contre 15Le Sénat a adopté.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.