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Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
32 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat et d'un vote, relative à l'accord de sécurité franco-ukrainien et à la situation en Ukraine, en application de l'article 50-1 de la Constitution. La parole est à M. le Premier ministre.
L'ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat et d'un vote, relative à l'accord de sécurité franco-ukrainien et à la situation en Ukraine, en application de l'article 50-1 de la Constitution. La parole est à M. le Premier ministre.
L’ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d’un vote, relative à l’accord de sécurité franco-ukrainien et à la situation en Ukraine, en application de l’article 50-1 de la Constitution. La parole est à M. le Premier ministre.
M. le président. La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
M. le président. La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
M. le président. La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
M. le président. La parole est à M. Claude Malhuret, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
M. le président. La parole est à M. Claude Malhuret, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
M. le président. La parole est à M. Claude Malhuret, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
M. le président. La parole est à M. André Guiol, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. le président. La parole est à M. André Guiol, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
La parole est à M. Christopher Szczurek, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe.
M. le président. La parole est à M. André Guiol, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
La parole est à M. Christopher Szczurek, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe.
La parole est à M. Christopher Szczurek, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
La parole est à M. Christopher Szczurek, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
À la demande du Gouvernement, le Sénat est appelé à se prononcer par un vote sur la déclaration relative au débat sur l'accord de sécurité franco-ukrainien et la situation en Ukraine. Conformément à l'article 39, alinéa 6, du règlement, il va être procédé au scrutin public ordinaire dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement ; au...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
À la demande du Gouvernement, le Sénat est appelé à se prononcer par un vote sur la déclaration relative au débat sur l'accord de sécurité franco-ukrainien et la situation en Ukraine. Conformément à l'article 39, alinéa 6, du règlement, il va être procédé au scrutin public ordinaire dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement ; au...
À la demande du Gouvernement, le Sénat est appelé à se prononcer par un vote sur la déclaration relative au débat sur l’accord de sécurité franco-ukrainien et la situation en Ukraine. Conformément à l’article 39, alinéa 6, du règlement, il va être procédé au scrutin public ordinaire dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement ; au...
