Interventions en hémicycle de Gérard Larcher

Je veux saluer aujourd’hui la mémoire d’un grand homme politique alsacien, engagé et profondément attaché à son territoire. Fervent défenseur du conseil unique d’Alsace, il avait soutenu ce projet avec passion en 2013, souhaitant que l’Alsace « prenne son destin en main ». C’était un élu de terrain. Comme beaucoup d’entre nous, il était entré ...

J'informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels est parvenue à l'adoption d'un texte commun.

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 mai 2024 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente : Proposition de loi portant statut de personne morale de droit public à statut particulier à l'Académie nationale de chirurgie, présentée par Mme Pascale Gruny et M. Ala...

J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l’efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels est parvenue à l’adoption d’un texte commun.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 mai 2024 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente : Proposition de loi portant statut de personne morale de droit public à statut particulier à l’Académie nationale de chirurgie, présentée par Mme Pascale Gruny et M. Ala...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

M. le président. Monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, nous avons le plaisir d’accueillir dans notre tribune d’honneur une délégation de l’Assemblée nationale du Québec, conduite par sa présidente Mme Nathalie Roy.

La délégation est composée de M. Luc Provençal, vice-président du groupe d’amitié, et de Mme Brigitte Garceau, tous deux députés. Elle est accompagnée par notre collègue Rémy Pointereau, le très actif président du groupe interparlementaire d’amitié France-Québec.

J’ai eu le plaisir d’échanger ce matin avec nos amis québécois, qui ont visité hier la Cité internationale de la langue française à Villers-Cotterêts. La visite de la délégation de l’Assemblée nationale du Québec en France s’inscrit dans le cadre des échanges réguliers entre nos deux assemblées. Elle précède votre visite au Québec la semaine p...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie associative est parvenue à l’adoption d’un texte commun.

L’ordre du jour appelle les explications de vote des groupes et le vote, par scrutin public solennel, sur le projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (projet n° 291, rapport n° 441). Mes chers collègues, je vous rappelle que ce s...

Avant de passer au scrutin public solennel, je vais donner la parole à ceux de nos collègues qui ont été inscrits pour expliquer leur vote. J’indique au Sénat que, compte tenu de l’organisation du débat décidée par la conférence des présidents, chacun des groupes dispose de sept minutes pour ces explications de vote, à raison d’un orateur par ...

M. le président. La parole est à M. François-Noël Buffet, pour le groupe Les Républicains.

M. le président. La parole est à M. Pierre Médevielle, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

M. le président. La parole est à M. Philippe Bonnecarrère, pour le groupe Union Centriste.

M. le président. La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.

La parole est à M. Robert Wienie Xowie, pour le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky.

M. le président. La parole est à M. André Guiol, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.