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Nous en avons terminé avec les questions d’actualité au Gouvernement. Je vous rappelle que les prochaines questions d’actualité au Gouvernement auront lieu mercredi 25 janvier, à quinze heures.

J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition da...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 24 janvier 2023 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de no...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

Je salue la présence de notre nouvelle collègue, Mme Véronique Del Fabro, sénatrice de la Meurthe-et-Moselle, qui remplace M. Philippe Nachbar. Je lui souhaite la bienvenue au nom du Sénat.

Madame la Première ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, permettez-moi d’adresser à chacun d’entre vous mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année. L’ordre du jour appelle les réponses à des questions d’actualité au Gouvernement. Je vous rappelle que notre séance est retransmise en direct sur Public Sénat et sur ...

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

M. le président. La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.

La parole est à M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.

M. le président. La parole est à M. Jean-François Husson, pour le groupe Les Républicains.

La parole est à M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.

M. le président. La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.