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Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et républicain a présenté la candidature de Mme Hélène Conway-Mouret pour remplacer, en qualité de vice-présidente du Sénat, Mme Marie-Noëlle Lienemann. Le délai prévu par l’article 3 du règlement ayant expiré et la présidence n’ayant reçu aucune opposition, cette candidature a été ratifiée. En co...

Je tiens à remercier Mme Marie-Noëlle Lienemann pour sa vice-présidence. Elle a présidé nos travaux avec une qualité d’écoute reconnue par chacun et une maîtrise parfaite de nos règles de procédure. J’ajouterai un sentiment personnel, mais que je sais partagé : Mme Marie-Noëlle Lienemann a assumé sa délégation aux grands événements avec talent ...

En application de l’article L.O. 320 du code électoral, le mandat sénatorial de M. Gérard Collomb, dont les fonctions gouvernementales ont pris fin le mercredi 3 octobre 2018, a repris le dimanche 4 novembre 2018, à zéro heure. En conséquence, le mandat sénatorial de M. Gilbert-Luc Devinaz a cessé le samedi 3 novembre, à minuit. C’est la règl...

Avant de laisser la place à notre nouvelle vice-présidente, je tiens à lui assurer que nous lui faisons toute confiance pour assumer cette fonction. Je cède maintenant le fauteuil de la présidence à Mme Hélène Conway-Mouret, qui, je n’en doute pas, mes chers collègues, va vous serrer la vis !

Monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, l’ordre du jour appelle les questions d’actualité au Gouvernement. Je vous rappelle que la séance est retransmise en direct sur Public Sénat, sur le site internet du Sénat et sur Facebook. J’appelle chacun à respecter le temps de parole – et je ne veux pas q...

La parole est à Mme Josiane Costes, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

Monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, l’ordre du jour appelle les questions d’actualité au Gouvernement. Je vous rappelle que la séance est retransmise en direct sur Public Sénat, sur le site internet du Sénat et sur Facebook. J’appelle chacun à respecter le temps de parole – et je ne veux pas q...

La parole est à Mme Josiane Costes, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste, qui a malgré tout réussi à rejoindre le Sénat ce matin.

M . le président. La parole est à M. le secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.

La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste, qui a malgré tout réussi à rejoindre le Sénat ce matin.

M . le président. La parole est à M. le secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.