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30845 interventions trouvées.

M. le président. La parole est à M. Emmanuel Capus, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

M. le président. La parole est à M. Michel Canévet, pour le groupe Union Centriste.

M. le président. La parole est à M. Grégory Blanc, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.

M. le président. La parole est à M. Didier Rambaud, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.

M. le président. La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky.

M. le président. La parole est à M. Christian Bilhac, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

M. le président. La parole est à M. Didier Rambaud, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.

M. le président. La parole est à M. Thierry Cozic, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.

Le Sénat va maintenant procéder au vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2024, modifié. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Conformément à l'article 60 bis du règlement, il va être procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par l'article 56 ...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. Mme et M. les secrétaires vont procéder au dépouillement du scrutin.

Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 98 : Le Sénat a adopté. Monsieur le ministre, mes chers collègues, avec le vote du projet de loi de finances pour 2024, nous arrivons au terme de notre « marathon » budgétaire. Nou...

M. le président. La parole est à M. Thierry Cozic, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

Le Sénat va maintenant procéder au vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2024, modifié. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Conformément à l’article 60 bis du règlement, il va être procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par l’article 56 ...

Le scrutin sera clos après la fin de l’appel nominal. Le scrutin est ouvert. Huissiers, veuillez commencer l’appel nominal.

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. Mme et M. les secrétaires vont procéder au dépouillement du scrutin.