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Les amendements de Gérard Longuet pour ce dossier
9 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, il est toujours impressionnant de traiter d'un projet de budget de plus de 59 milliards d'euros, à vingt-deux heures trente, dans l'enthousiasme et la mobilisation intense de la Haute Assemblée.
Je remercie mes collègues présents : leur attention équilibre largement la faiblesse des effectifs. L'heure, il est vrai, ne facilite rien ; on peut imaginer et espérer qu'un important travail en commission apportera une valeur ajoutée à nos débats ! Dans le cadre de nouvelles procédures liées à la LOLF et à sa mise en oeuvre, votre rapporteur...
Je voudrais évoquer un dernier chantier qui a été ouvert non par vos prédécesseurs, monsieur le ministre, mais par vous-même ; là encore, soyez-en remercié. Oui, il existe bien une « valeur ajoutée Robien » en général, et en particulier sur deux points que la commission des finances a retenus. Il s'agit tout d'abord de la mise en oeuvre du pro...
La commission n'a pas examiné cet amendement ; mais il relève d'un tel bon sens, compte tenu des ajustements d'effectifs de TOS, qu'il aurait obtenu l'adhésion de la commission si elle avait été consultée.
La commission n'a pas examiné ces deux amendements. Je comprends parfaitement l'intention de leurs auteurs, que j'ai d'ailleurs évoquée dans mon propos liminaire. Il existe une rigidité de l'offre d'enseignement et une souplesse de la demande. C'est un principe républicain que nous acceptons et qui n'oppose d'ailleurs pas simplement l'enseigne...
La commission n'a pas pu exprimer son avis sur les amendements n° II-192 rectifié et II-169. À titre personnel, pour des raisons de modalité d'application, je préfère l'amendement de la commission des affaires culturelles. M. Richert sollicite un redéploiement à hauteur de 4 millions d'euros, ce qui représente un peu moins de la moitié de la p...
La commission ne s'est pas forgé une opinion très claire sur cet amendement. J'aurais tendance, assez spontanément, à considérer que la formule des HSA autorise une certaine flexibilité dans un domaine où elle est rare, puisque le budget de la mission « Enseignement scolaire » est constitué pour 95 % de salaires. C'est extrêmement rigide. Aussi...
Monsieur le ministre, cet amendement a pour objet d'attirer votre attention sur la gestion du Centre national d'enseignement à distance, le CNED, à la suite d'un rapport de la Cour des comptes. Puisque nous n'avons pas la faculté de modifier la répartition des crédits à l'intérieur d'un programme, nous ne pouvons qu'appeler à une nécessaire rem...
La commission des finances n'a pas eu l'occasion d'examiner cet amendement. Je ne pense pas trahir ce qu'aurait pu être sa décision en indiquant que cette disposition a le grand mérite de permettre aux sections internationales de bénéficier de professeurs dont la rémunération ne pèse pas sur le budget de l'État, puisqu'elle est prise en charge ...
