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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Gérard Longuet pour ce dossier
5 interventions trouvées.
La Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) a été instituée par la loi du 28 juin 2006. Elle a succédé à une première commission scientifique créée par la loi « Bataille » de 1991. Ses membres sont des scientifiques bénévoles. Ils ont collectivement la missi...
Je vais compléter la question précédente. En page 15 de votre présentation, vous écrivez « Dans la mesure où l'inventaire de référence reste inchangé, la PPE n'a pas d'impact sur les études et recherches concernant le projet Cigéo et en particulier sur la préparation de la demande d'autorisation de création (DAC). » Je cherche à comprendre ce q...
Je présume que le rapport de la CNE2 sera publié très prochainement, de façon à ce que les parlementaires puissent l'étudier tout à loisir dans les prochaines semaines.
Nous nous reverrons peut-être en septembre ou en octobre prochain pour réfléchir à un programme de travail.
Il me reste maintenant à vous remercier pour le temps que vous avez consacré à l'Office et pour la qualité des réponses que vous avez apportées à nos questions. La séance est levée à 12 heures 20.
