Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Gérard Roche
19 rapports signés
20/07/2017 — Rapport d'information N° 667 (2016-2017) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales, sur le bilan de - L'interrégimes en matière de retraite : le succès du droit à l'information ne suffit pas
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
09/11/2016 — Rapport N° 114 (2016-2017) (Tome 08) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2017 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/11/2016 — Rapport N° 114 (2016-2017) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2017 : Assurance vieillesse
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/11/2016 — Rapport N° 114 (2016-2017) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2017 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/06/2016 — Rapport d'information N° 668 (2015-2016) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales, sur l'avenir du fonds de solidarité vieillesse - Le vrai rôle du Fonds de solidarité vieillesse
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
02/12/2015 — Rapport N° 210 (2015-2016) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Rapporteur
04/11/2015 — Rapport N° 134 (2015-2016) (Tome 08) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2016 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/11/2015 — Rapport N° 134 (2015-2016) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2016 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/11/2015 — Rapport N° 134 (2015-2016) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2016 : Assurance vieillesse
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
21/10/2015 — Rapport N° 101 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
15/07/2015 — Rapport d'information N° 624 (2014-2015) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales, sur la situation du régime de retraites - Ramener durablement notre système de retraite à l'équilibre
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
04/03/2015 — Rapport N° 322 (2014-2015) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/03/2015 — Rapport N° 322 (2014-2015) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/11/2014 — Rapport N° 83 (2014-2015) (Tome 08) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2015 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/11/2014 — Rapport N° 83 (2014-2015) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2015 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/11/2014 — Rapport N° 83 (2014-2015) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2015 : Assurance vieillesse
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
25/06/2014 — Rapport d'information N° 656 (2013-2014) au nom de la commission des affaires sociales sur - Les conséquences de la crise sur le système de protection sociale espagnol
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
17/10/2012 — Rapport N° 59 (2012-2013) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi tendant à élargir la contribution de solidarité pour l'autonomie aux travailleurs non salariés et aux retraités et à compenser aux départements la moitié de leurs dépenses d'allocation personnalisée d'autonomie
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
27/06/2012 — Rapport d'information N° 621 (2011-2012) au nom de la commission Sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois, sur l'application de la loi n° 2007-290 du 5 mars 2007, instituant le droit au logement opposable et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale - Le droit au logement opposable à l'épreuve des faits
Rapporteur pour la Commission pour le contrôle de l'application des lois
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org