Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Gilbert Barbier pour ce dossier
2 interventions trouvées.
a demandé si le conseil national de la FMC des médecins libéraux regroupe l'ensemble des associations locales de formation.
a demandé si la FMI comprend un volet sur les règles de prescription des arrêts de travail.
