Réunion constitutive

Je vous remercie de la confiance que vous m'accordez pour présider nos travaux. Je vous propose maintenant de procéder à la désignation du Bureau de la mission, en commençant par le rapporteur. Comme l'indique l'article 6 bis du Règlement du Sénat, « lorsque le groupe à l'origine de la demande de création d'une commission d'enquête ou d'une m...

Nous allons maintenant désigner les vice-présidents, de manière à ce que, conformément à l'usage, les deux groupes ayant les effectifs les plus importants aient chacun deux représentants au Bureau - le président et le rapporteur compris - et à ce que chaque autre groupe ait un représentant - toujours président et rapporteur compris. Compte ten...

La nouveauté, issue des travaux de notre collègue Pascale Gruny pour améliorer le suivi des missions d'information par les groupes dont l'effectif est réduit, est que notre mission comporte deux sénateurs suppléants, qui n'ont pas de voix délibérative, notamment lors de l'adoption du rapport. Il s'agit de M. Éric Gold pour le groupe du RDSE et ...

Merci pour cette présentation. Nous commencerons nos auditions dès la semaine prochaine. La réunion est close à 11 heures.