Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Guy Fischer pour ce dossier
4 interventions trouvées.
La parole est à M. Gérard Cornu, en remplacement de M. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques et du Plan.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 75 minutes ; Groupe socialiste, 49 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 20 minutes ; Groupe communiste ré...
La parole est à M. le président de la commission des finances, avec l'autorisation de M. le ministre délégué.
Je constate que le débat est clos. Acte est donné de la déclaration du Gouvernement, qui sera imprimée sous le n° 462 et distribuée.
