Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Guy Fischer pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 51 de M. Jack Ralite à M. le ministre de la culture et de la communication sur la numérisation du livre. Cette question est ainsi libellée : « M. Jack Ralite rappelle à M. le ministre de la culture et de la communication que, depuis 2004, Google a engagé un programme int...
En application de l’article 83 du règlement, je constate que le débat est clos. Ce débat a honoré notre Haute Assemblée et je vous en remercie toutes et tous infiniment.
