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Photo de Hélène Masson-Maret

Rapports de Hélène Masson-Maret

2 rapports signés

19/02/2014 — Rapport d'information N° 384 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la protection et la mise en valeur du - Patrimoine naturel de la montagne : concilier protection et développement

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

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