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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Hervé Gillé
3 rapports signés
23/11/2023 — Avis N° 132 (2023-2024) (Tome 02) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
17/11/2022 — Avis N° 119 (2022-2023) (Tome 02) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
19/05/2021 — Rapport d'information N° 620 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques et de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif à l' - Alimentation durable et locale
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques
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