Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Hervé Marseille pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur le thème : « La mise en œuvre de la transition énergétique en France, un an après la loi n° 2015–992 du 17 août 2015, afin de pérenniser notre modèle énergétique, de garantir notre indépendance énergétique et notre compétitivité économique, tout en poursuiva...
Nous en avons terminé avec le débat sur le thème : « La mise en œuvre de la transition énergétique en France, un an après la loi n° 2015-992 du 17 août 2015, afin de pérenniser notre modèle énergétique, de garantir notre indépendance énergétique et notre compétitivité économique, tout en poursuivant des objectifs de réduction des émissions de g...
