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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Hervé Maurey pour ce dossier
2 interventions trouvées.
J'ai été saisi d'une demande de désignation d'un sénateur de la commission pour remplacer Paul Vergès comme membre suppléant à la commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer. Afin de respecter les équilibres politiques au sein de cet organisme où sont nommés dix sénateurs titulaires et dix sénateurs suppléants par plus...
Nous devons désigner un membre titulaire du Haut Comité de la qualité de service dans les transports, en remplacement de François Aubey, aux côtés de Rémy Pointereau, titulaire et de Jean-Jacques Filleul et Louis Nègre, suppléants. Je vous propose de désigner Jean-Jacques Filleul titulaire et Jean-Yves Roux suppléant. M. Jean-Jacques Filleul ...
