Communications diverses

Comme vous le savez, nous avons été saisis par notre collègue Rémy Pointereau, qui souhaite travailler sur le sujet des zones de revitalisation rurale, dans la perspective de la réforme annoncée de leur régime. Nous nous sommes rapprochés de la commission des finances, afin d'envisager un travail conjoint. La commission des finances a chargé ...

Nous procéderons prochainement à deux auditions préalables à des nominations en application de l'article 13 de la Constitution, celle du candidat pressenti pour la présidence de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores et aéroportuaires, l'ACNUSA, et celle du candidat pressenti pour la présidence du conseil d'administration de l'Agence de f...

L'audition du candidat pressenti pour l'ACNUSA devrait être décalée à 18h le 20 mars, les questions d'actualité se déroulant finalement ce jour, et non le 22 mars. Par ailleurs, je vous interroge pour savoir s'il est opportun de maintenir l'audition de Mme Borne le jeudi 22 mars au regard des difficultés de transport à prévoir éventuellement c...

Nous partageons tous vos préoccupations, monsieur Bérit-Débat. Les rapporteurs devront être suffisamment brefs pour laisser le temps aux autres membres de la commission de s'exprimer. N'oublions pas non plus que la personne auditionnée n'est pas encore en fonction et qu'il convient de l'interroger sur son parcours et son expérience, pour vérif...

Nous allons procéder à l'audition de M. Vidalies à 16h30. Il nous parlera de l'actualité qui relève de son ministère, à savoir le sauvetage d'Alstom, la dette de la SNCF, le nouveau plan autoroutier avec l'augmentation des péages, le référé de la Cour des comptes sur la situation de l'Agence de financement des infrastructures de transport de Fr...

Le mieux serait que chaque groupe se concerte sur les sujets qu'il souhaite aborder. Le but est d'avoir un échange interactif avec le ministre et d'éviter le long tunnel des questions, souvent frustrant pour les sénateurs, et qui donne une mauvaise image de nos travaux lorsque nos réunions sont ouvertes à la presse. La réunion est levée à 10h10.

A l'initiative de M. Fouché, un groupe de travail conjoint avec la commission des lois sera créé sur la sécurité dans les gares. Une table ronde sur le diesel sera organisée mardi prochain à 16 heures. Pour l'instant, nous n'avons pas reçu de réponse positive des constructeurs automobiles, mais je vais les contacter personnellement pour leur ...