Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Hervé Maurey pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Le bureau s'est réuni la semaine dernière et a échangé sur les prochaines échéances législatives. Nous examinerons le 13 février la proposition de loi de notre collègue Jacques Mézard visant à faciliter le désenclavement des territoires, qui sera débattue en séance le 20 février. Nous avons nommé M. Jean-Pierre Corbisez rapporteur la semaine de...
J'ai bien reçu votre demande. Elle fera l'objet d'un examen très prochainement par notre commission, en lien avec celle des finances. La réunion est close à 11 h 35.
