Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Hervé Maurey pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Nous avons procédé à l'audition de M. Pierre Dubreuil, dont la nomination est envisagée par le Président de la République pour exercer les fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB). Nous allons désormais procéder au vote, qui se déroulera à bulletins secrets, comme le prévoit l'article 19 bis du Règlement du ...
Voici le résultat du scrutin : - nombre de votants : 27 - pour : 20 - contre : 7 La réunion est close à 11 h 20.
