Interventions en commissions de Hervé Maurey

Je vous remercie et vous félicite pour le travail que vous menez pour préparer l'échéance du 11 mai. On mesure, en vous écoutant, toutes les difficultés auxquelles vous avez à faire face, et on se rend compte qu'il sera très difficile de veiller à ce que les règles de distanciation sociale soient respectées dans les wagons. Il n'y aura pas, dan...

On l'a bien compris !

En complément de la question de M. Chaize se pose celle des conséquences financières de la mise en oeuvre des gestes barrières, de la perte de voyageurs et de l'augmentation des coûts d'entretien et de personnel. J'imagine que vous avez réalisé des projections et que vous avez déterminé le taux de remplissage minimum nécessaire pour ne pas vous...

Je vous remercie, Madame la présidente, d'avoir participé à cette audition et d'avoir répondu à nos questions. Cela nous permet de mesurer davantage encore la difficulté de votre tâche dans la perspective de l'échéance du 11 mai. J'espère que, de votre côté, vous avez pu mesurer l'intérêt que nous portons à votre entreprise, ainsi que le souti...

Je laisse à présent la parole à Didier Mandelli pour une communication sur les répercussions de la crise sur le secteur des transports collectifs, ferroviaires et fluviaux.

Je vous remercie. La réunion est close à 12 h 00.

Nous sommes heureux d'auditionner Mme Valérie Pécresse en sa qualité de présidente d'Île-de-France Mobilités sur le sujet du déconfinement en Île-de-France, notamment dans les transports publics. La situation est compliquée, puisqu'à compter du 11 mai il faudra transporter le plus de voyageurs possible dans un contexte d'offre réduite, et en re...

Où en sont vos discussions avec l'État et la RATP concernant le milliard d'euros de pertes de recettes ?

Merci beaucoup Madame la Présidente pour tous les éléments que vous nous avez apportés. Soyez assurée de notre soutien pour relayer un certain nombre de propositions que vous avez formulées au cours de cette audition. La téléconférence est close à 17 h 48.. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne s...

Mes chers collègues, nous allons commencer cette réunion par une communication de Nicole Bonnefoy, qui va nous présenter le bilan des auditions qu'elle a menées en tant que référente « Situation du transport aérien » de notre commission.

Comme nous avons eu l'occasion de le dire la semaine passée lors de l'audition du groupe Air France-KLM, il faut que l'État apporte un soutien fort au pavillon français, qui est vital. Il faut aussi affirmer que le redressement d'Air France ne doit pas de faire au détriment de l'ambition environnementale ni de l'aménagement du territoire. Je ra...

Comme chaque année, il nous appartient de dresser le bilan de l'application des lois suivies par notre commission, qui porte sur les lois adoptées au cours des dix dernières années jusqu'au 30 septembre 2019. Sont comptabilisées, dans ce bilan, les mesures d'application prises jusqu'au 31 mars 2020. Cette année, comme l'a proposé le Bureau de ...

J'ajoute que nous attendons la mise en oeuvre du schéma national des services de transport, prévu par la loi du 4 août 2014 portant réforme ferroviaire, qui n'a toujours pas été élaboré, malgré nos nombreuses relances.

Il est en effet important que vous puissiez faire le lien entre notre assemblée et l'ANCT, et que vous puissiez continuer à suivre la mise en place de cette agence, qui présente encore de nombreuses incertitudes. Ces interventions rappellent l'importance du suivi de l'application des lois, qui n'est pas toujours un exercice « naturel » pour le...

Madame la secrétaire d'État, nous souhaiterions faire le point avec vous sur la situation du service public de traitement des déchets. Beaucoup d'élus locaux ont dû faire des choix durant la crise - arrêt de la collecte sélective, fermeture des déchetteries et des points d'apport volontaire - et ont rencontré des difficultés : augmentation des ...

Le règlement du Sénat prévoit désormais explicitement que les rapporteurs sont chargés du suivi de l'application des lois. Mme de Cidrac sera donc votre interlocuteur sur la mise en oeuvre de ce texte ; la commission souhaite qu'elle soit associée à l'élaboration de ses décrets d'application.

Je vous remercie de ces réponses. Nous sommes attachés à ce que la transition écologique soit placée au coeur du plan de relance, à ce que celui-ci comprenne des avancées plutôt que des renoncements dans la lutte contre le changement climatique : d'accord pour des ajustements du calendrier qui s'avèreront nécessaires, mais pas pour des renoncem...

Nous auditionnons aujourd'hui MM. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), Olivier Gupta, directeur général, et Philippe Chaumet-Riffaud, commissaire de cette institution. Notre collègue Patrick Chaize, vice-président de la commission, me remplacera à partir de seize heures. Cette audition est ouverte à la presse e...

Notre réunion de ce matin comporte deux points à l'ordre du jour : d'abord, une communication de Michel Vaspart sur les travaux qu'il a menés au sujet de la situation des secteurs portuaire et maritime durant cette crise, puis l'audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes ...

Merci beaucoup pour cette communication très intéressante. Il est important que la commission tout entière soutienne cette démarche et qu'elle puisse être faite au nom de notre commission. S'il n'y a pas d'objections, M. Vaspart va donc rédiger un courrier au ministre faisant état de nos préoccupations et préconisations.