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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Hubert Haenel pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, comme chaque année, nous sommes appelés à autoriser la contribution de la France au budget des Communautés européennes. En dépit du caractère convenu de l'exercice, c'est un moment de notre vie parlementaire que je crois important. Les interventions du rapporteur spécial, Denis Bad...
Tel est l'enjeu du débat d'aujourd'hui. Nous jouons pleinement notre rôle de parlementaires en cherchant à éclairer nos concitoyens sur l'usage que l'Union européenne fait des ressources qui lui sont apportées par la France. Je voudrais en profiter pour évoquer maintenant les progrès apportés à la procédure budgétaire européenne par le projet ...
président de la délégation pour l'Union européenne. La délégation du Sénat pour l'Union européenne a demandé à l'unanimité, en novembre, un débat sur la candidature de la Turquie. Ce débat n'avait pu avoir lieu, pour diverses raisons, notamment parce que nous examinons le projet de loi de finances pour 2005. Hier, la conférence des prési...
