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Les interventions de Hubert Haenel sur ce dossier
1 amendement trouvé
30/11/2007 — Amendement N° II-56 rectifié au texte N° 20072008-090 - Article 33 et Etat B (Retiré)
Mme Sittler, MM. Grignon, Haenel, Mme Keller, MM. Leroy, Richert, Mme Troendle, MM. Beaumont, Demuynck
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Liens entre la nation et son armée Dont Titre 2 2 000 000 2 000 000 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont Titre 2 2 000 000 2 000 000 Ind...
