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Les interventions de Hubert Haenel sur ce dossier
2 amendements trouvés
05/12/2006 — Amendement N° II-156 2ème rectif. au texte N° 20062007-077 - Article 34 et Etat B (Adopté)
MM. César, Bailly, J. Blanc, Doublet, Valade, Mmes Férat, Lamure, MM. de Richemont, Carle, Pointereau, Haenel, B. Fou...
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement + - + - Gestion durable de l'agriculture, de la pêche et développement rural Dont Titre 2 Valorisation des produits, orientation et régulation des marchés 200.000 200.000 Forêt ...
30/11/2006 — Amendement N° II-58 2ème rectif. au texte N° 20062007-077 - Article 34 et Etat B (Retiré)
Mme Sittler, MM. Grignon, Haenel, Mme Keller, MM. Leroy, Richert, Mmes Troendle, Garriaud-Maylam, MM. Cambon, Hérisso...
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement + - + - Liens entre la nation et son armée Dont Titre 2 2 000 000 2 000 000 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont Titre 2 2 000 000 2 000 000 Ind...
