Intervention de Bruno Sido

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques — Réunion du 17 juillet 2012 : 1ère réunion
Nomination du bureau

Photo de Bruno SidoBruno Sido, président :

Nous en venons maintenant à l'élection des vice-présidents sénateurs. Je propose les candidatures des trois vice-présidents sortants MM. Roland Courteau et Marcel Deneux et Mme Virginie Klès.

MM. Roland Courteau et Marcel Deneux et Mme Virginie Klès, sénateurs, sont élus vice-présidents par acclamation.

Je vais, d'abord, dire quelques mots à l'intention des nouveaux membres sur la façon dont nous travaillons, puis vous donner des informations sur l'organisation de nos travaux.

Dans le dossier qui vous a été remis figure un document de présentation de l'Office qui vous précise nos modes de saisine et la façon dont s'opère le travail de fond que nos rapporteurs conduisent à l'occasion de chacune des études qui nous sont demandées par diverses instances des deux assemblées. Les membres du secrétariat de l'Office sont à votre disposition pour toute information complémentaire que vous souhaiteriez obtenir sur ces points.

J'en viens maintenant à l'organisation de nos travaux.

Dans le même dossier se trouve l'état des travaux en cours de l'Office.

Deux études sont en cours d'élaboration :

- « les perspectives de l'aviation civile à l'horizon 2040 » confiée à M. Roland Courteau ;

- et « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne » confiée à Mme Catherine Procaccia et à moi-même.

Par ailleurs, nous avons été saisis par la Commission des Affaires économiques du Sénat d'une demande d'étude sur « les enjeux et les perspectives de la filière hydrogène ». Nous devons nommer un rapporteur sur cette saisine.

Enfin, il nous incombe d'entendre le rapport de la Commission nationale d'évaluation du financement des charges de démantèlement des installations nucléaires de base et de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs (CNEF) créée par la loi de 2006 et dont le rôle est de contrôler la valeur des provisions constituées par les opérateurs en vue de financer l'aval du cycle nucléaire.

Pour examiner ces deux points, nous pourrions nous réunir mardi prochain 24 juillet à 17 heures - à l'Assemblée nationale en vertu de la tradition d'alternance de nos réunions.

Au-delà, il me semble difficile d'envisager une autre réunion avant la reprise de nos travaux à l'automne.

Je réunirai à la rentrée le Bureau de la Délégation pour examiner nos perspectives de travail. Je vous tiendrai informés de ses conclusions.

Y a-t-il des questions ?

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion