Intervention de Annie David

Un petit mot rapide pour vous rendre compte de la dernière réunion de notre Bureau qui s'est tenue le 3 juillet dernier.

Pour une large part, nous avons discuté des travaux à l'ordre du jour de la session extraordinaire de juillet, qui s'achève avec l'examen du collectif budgétaire. Je n'y reviens pas.

Nous avons ensuite abordé les sujets qui nous occuperont à la rentrée, laquelle devrait intervenir, vraisemblablement, au cours de la dernière semaine de septembre.

Je vous indique que la commission du développement durable a entrepris un travail sur les déserts médicaux, sur lequel elle nous consultera car ce sujet relève de notre compétence. Le Bureau a donné son accord au principe de confronter nos réflexions car nos deux approches de ce problème sont évidemment différentes : la leur est davantage marquée par des préoccupations d'aménagement du territoire, la nôtre plutôt centrée sur la problématique de l'accès aux soins. En les rencontrant, nous avons l'objectif de bien faire valoir cette priorité.

Sur le sujet de l'amiante, qui me préoccupe tout particulièrement, j'ai entrepris plusieurs démarches au cours des derniers mois.

D'une part, j'ai demandé au service de la législation comparée d'établir une étude du droit applicable dans d'autres pays européens en ce qui concerne l'indemnisation des victimes. Cette étude, très intéressante, est déjà disponible sur le site du Sénat.

D'autre part, j'ai contacté le député Hutin, qui vient d'être réélu et qui présidait, à l'Assemblée nationale, un groupe d'études sur l'amiante qui sera certainement reconstitué en septembre prochain. Le Bureau a donné son accord à la création, au sein de notre commission, d'une structure un peu novatrice : celle d'un comité de suivi du rapport déposé en 2005 par nos collègues Gérard Dériot et Jean-Pierre Godefroy, très remarqué en son temps et qui constitue une bonne base de départ pour élargir notre réflexion, par exemple à la question du désamiantage. Nous pourrons donc constituer un petit groupe de travail dès la rentrée, sur lequel j'envisage de solliciter la contribution de la commission des lois pour les aspects juridiques de la responsabilité de l'employeur.

Je vous informe également qu'un colloque international sur ce thème de l'Andeva, l'association nationale de défense des victimes de l'amiante, se tiendra, ici au Sénat, sous mon parrainage, le 12 octobre.

A terme plus éloigné, nous avons deux opérations programmées :

- d'une part, une journée de réflexion sur l'autisme, en lien avec nos collègues Françoise Laborde et Valérie Létard. Elle se tiendra le 6 décembre et le président Bel m'a indiqué son souhait d'être associé à ce projet, ainsi que la ministre Marie-Arlette Carlotti ; ce serait une « conclusion » de l'année de l'autisme, Grande Cause Nationale pour 2012, et je vous propose de prendre date pour vous y associer ;

- d'autre part, une « journée des malades » en liaison avec l'Inserm, qui a organisé une manifestation du même ordre à l'Assemblée nationale l'an dernier et qui nous a sollicités, ainsi que le cabinet du président Bel, pour qu'elle se tienne cette fois-ci au Sénat, sous notre parrainage. Cette journée aurait lieu en janvier 2013, peut-être le 31 ; nous n'en sommes qu'aux préliminaires.

Nous avons également en vue un échange avec les responsables d'ATD Quart Monde, qui souhaitent nouer avec notre commission des liens plus étroits sur des sujets qu'ils suivent de près.

Par ailleurs, le Bureau a proposé d'auditionner à la rentrée le ministre de la formation professionnelle, Thierry Repentin, ainsi que l'Afpa qui vient de changer de directeur. Cette audition pourrait avoir lieu au moment où notre groupe de travail sur la couverture sanitaire et sociale des étudiants rendra son rapport, préparé par Catherine Procaccia et Ronan Kerdraon.

Nous entendrons aussi notre rapporteur Alain Milon sur la psychiatrie et j'ai suggéré qu'à cette occasion, nous auditionnions le collectif de médecins qui préconise la création d'un observatoire du suicide, sachant que le CESE s'est aussi saisi de cette question. Peut-être pourrons-nous déboucher sur l'adoption d'une proposition de résolution sur ce sujet.

Enfin restera à traiter la fameuse proposition de loi « biologie médicale » pour laquelle nous avions désigné notre collègue Alain Milon en qualité de rapporteur. Or, le Gouvernement m'a fait savoir qu'il rouvrait la réflexion sur ce dossier sensible, notamment pour l'avenir des petits laboratoires d'analyses médicales.

Ce programme, très chargé, pourrait nous conduire à réunir la commission avant la reprise de la session, extraordinaire ou ordinaire.