Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Catherine Deroche
Commission des affaires sociales — Réunion du 3 juillet 2012 : 1ère réunion
Dispositifs médicaux implantables et interventions à visée esthétique — Présentation du rapport de la mission commune d'information
Catherine Deroche :La commission de l'application des lois se réunit cet après-midi et devrait alors fixer son programme de travail pour la rentrée. Le thème étudié précédemment au titre de notre commission était le handicap ; quel est le prochain sujet d'étude envisagé ?
