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Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 23 octobre 2012 à 15h00
Nomination de membres de commissions
Thierry Foucaud, président :Je rappelle au Sénat que le groupe de l’Union centriste et républicaine a présenté une candidature pour la commission des affaires économiques et une candidature pour la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, compétente en matière d’impact environnemental de la politique énergétique.
Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.
La présidence n’a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
M. Vincent Capo-Canellas membre de la commission des affaires économiques, en remplacement de M. Jean-Claude Merceron, démissionnaire ;
M. Jean-Claude Merceron membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, compétente en matière d’impact environnemental de la politique énergétique, en remplacement de M. Vincent Capo-Canellas, démissionnaire.
